CC du 05 mars 2025

05/03/2025

Présentation par le Syndicat SMCRG (Syndicat Mixte Contrat de Rivière Gartempe) de la compétence GEMAPI par le président Jacques VELGHE et la technicienne Charlotte RAPP.
 
Ordre du jour :
 
I – EAU – ASSAINISSEMENT
 
A - OPERATION SOBRIETE DES USAGES DE L’EAU – état d’avancement
 
B - SPANC - POINT SUR LA CAMPAGNE DES CONTROLES PERIODES 
 
C - TARIF DES PENALITES et Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement non Collectif 2023 (RQPS)
                   1 - Délibération sur le tarif des pénalités
                   2 - RQPS 2023
 
D - TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
 
II – ENFANCE
 
            A – DETERMINATION DES TARIFS POUR LES DEUX MINI CAMPS
           
III - FINANCES
 
A – DETERMINATION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2025
 
IV- RESSOURCES HUMAINES
 
A - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE VOLET SANTE
 
B - ADOPTION DU PROTOCOLE D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
 
C - MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE AUPRES DE L’ALRD – association de gestion des repas à domicile
 
D - RECONDUCTION DE LA MISE A DISPOSITION DE L’ANIMATEUR TOURISTIQUE ET SPORTIF
 
E - CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION
 
F - CONVENTION AVEC LE CDG 23 SUR LA DEMATERIALISATION DES PROCEDURES CNRACL
           
G - MISE EN PLACE DE L’ALLOCATION PARENT ENFANT HANDICAPE (APEH)
 
V – CONTRACTUALISATION : CONVENTION D’ENTENTE 2025-2027 
 
VI – ECONOMIE : DECISIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’AIDES FINANCIERES FORMULEES DANS LE CADRE DU REGLEMENT DES AIDES ECONOMIQUES.
 
VII – FONDS D’INITIATIVE TERRITORIAL : Examen de la demande de la Commune de Chamborand
 
VIII - ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE AQUITAINE – AVENANT 3 A LA CONVENTION ENTRE L’EPF, LA COMMUNE DE MARSAC ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
 
IX – MOTION de l’AMAC 23
 
X – QUESTIONS DIVERSES