CC du 27 mai 2025

27/05/2025

I – FINANCES 
A - Recours à l’emprunt pour le projet du Scénovision
B – Décision modificative N°1
II – Fonds de concours : FIT – Examen de la commune d’Azat-Chatenet
III – URBANISME – ADOPTION DU PROJET DE PLUi
IV - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - SCoT : élaboration d’un schéma de cohérence territoriale à l’échelle départementale
V – HABITAT
A - Adoption de la Convention Programme d’Intérêt Général PACTE TERRITORIAL FRANCE CREUSE (PIG PTFR’ Creuse)
B – Présentation de la Plateforme des Bâtisseurs Creusois
VI - ENFANCE 
            A - Aide aux associations : Bilan des demandes
VII – RESSOURCES HUMAINES 
     A - Suppression de postes après avis du CST liés à des avancements de grade
B – Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement
 
VIII - EAU - Adhésion des communes de Saint-Léger-la-Montagne, Soubrebost et Maisonnisses au Syndicat intercommunal des eaux de l’Ardour
IX - TOURISME 
A - Bilan depuis l’ouverture du scénovision2
X – CONTRACTUALISATION – Adoption de la convention d’entente 2025-2027 avec annexes financières.
 
XI – QUESTIONS DIVERSES