25/09/2025
I – FONDS D’INITIATIVE TERRITORIAL – FIT : EXAMEN DES DOSSIERS DEPOSES PAR LES COMMUNES DE CHAMBORAND, MARSAC, CHATELUS-LE-MARCHEIX ET LE GRAND-BOURG.
A – COMMUNE DE CHAMBORAND
B – COMMUNE DE MARSAC
C – COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX
D – COMMUNE DE LE GRAND BOURG
II – ECONOMIE
A – MISE A JOUR DU REGLEMENT D’INTERVENTION DES AIDES ECONOMIQUES
B – DECISIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’AIDES FINANCIERES
III – FINANCES : ADOPTION DES DECISIONS MODIFICATIVES – BUDGET PRINCIPAL ET TOURISME
A - DECISION MODIFICATIVE N°02 BUDGET PRINCIPAL
B – DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET TOURISME
C - FPIC – FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : REPARTITION DU PRELEVEMENT ET/OU REVERSEMENT ENTRE L’EPCI ET SES COMMUNES MEMBRES POUR 2025
IV – RESSOURCES HUMAINES
A – MICRO CRECHE – DEMANDE D’APPRENTISSAGE
B – CREATION D’UN POSTE D’ANIMATEUR SUITE PROMOTION INTERNE
C – ACTION SOCIALE – BONS CADEAUX NOEL 2025
V – EAU et ASSAINISSEMENT
A – PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC 2024 ETABLI PAR IMPACT CONSEILS ET EVOLIS 23.
B – INGENIERIE : VALIDATION DU DOSSIER DE SUBVENTION AU TITRE DE LA 3EME ANNEE
C- DESIGNATION DE MEMBRES AU SEIN DU SYNDICAT DE L’ARDOUR
VI – REPRESENTATION DE LA COLLECTIVITE : AIRE D’ACCUEIL DE GRAND PASSAGE
VII –SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) – CREATION D’UN SYNDICAT MIXTE, APPROBATION DES STATUTS ET DESIGNATION DES REPRESANTANTS
VIII - SANTE
A - SIGNATURE AVENANT N°1 / 2024-2025 CONTRAT LOCAL DE SANTE – CLS
IX – ENFANCE
A - UDAF - AUTORISATION POUR LA CREATION D’UNE MICRO CRECHE ITINERANTE (MCI)
X – TOURISME
A – BILAN DE LA SAISON TOURISTIQUE
B - ACTIVITES DE PLEINE NATURE – DISPOSITIF D’AIDE RELATIF A L’ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNEE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
XI – ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT DE LA MICRO-FOLIE
XII - QUESTIONS DIVERSES
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