27/11/2025
I – FONDS D’INITIATIVE TERRITORIAL – FIT : EXAMEN DES DOSSIERS DEPOSES PAR LES COMMUNES DE CHAMBORAND, MOURIOUX-VIEILLEVILLE et FURSAC.
A – COMMUNE DE CHAMBORAND
B – COMMUNE DE MOURIOUX-VIEILLEVILLE
C – COMMUNE DE FURSAC
II - ECONOMIE
A – ADOPTION DE LA CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR ANIMER ET ASSURER LE DEPLOIEMENT DU PROGRAMME TERRITOIRE D’INDUSTRIE 2 A L ECHELLE DU DEPARTEMENT DE LA CREUSE et DESIGNATION DE REPRESENTANT
B – ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR LA MISE EN CONFORMITE de la gestion des Eaux Pluviales et EXTENSION - ZAE STE CATHERINE A FURSAC
III – FINANCES : ADOPTION DES DECISIONS MODIFICATIVES
A - DECISION MODIFICATIVE N°03 BUDGET PRINCIPAL
B – DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET ENFANCE
C – DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET SPANC
D – DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET TOURISME
E – ADMISSION EN NON-VALEUR – CREANCES IRRECOUVRABLES
IV – RESSOURCES HUMAINES
A – TEMPS PARTIEL – actualisation des modalités d’application
B – ACTUALISATION DU RIFSEEP – dispositions applicables en cas d’indisponibilité
C – PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE VOLET SANTE : détermination du mode et du montant de la participation employeur
V – ENFANCE
A – ADOPTION DE LA MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR
B – ADOPTION DU Projet Educatif Territorial (PEdT)
C – VALIDATION DES PROPOSITIONS DE MINI CAMPS 2026
VI –ADOPTION DES MODIFICATIONS DES STATUTS D’EVOLIS 23 – évolution de la mission voirie et sortie des communes du syndicat au 01.01.2026
VII– QUESTIONS DIVERSES
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