cc du 15 décembre 2025

15/12/2025

I - FINANCES
 
A – Décisions modificatives
B - Autorisation de dépenses en investissement au 1er janvier 2026 pour le budget principal et le budget tourisme
 
 
II – HABITAT
 
A –Bilan du Programme d’Intérêt Général 2024 (PIG)
B – Point sur les aides à l’habitat
 
 
III – SDEC : Adoption de la convention de mise en œuvre d’un partenariat technique et financier pour la constitution d’un fond de plan « très grande échelle » et pour la production de mise à jour sur le territoire du département de la creuse au format d’échange PCRS - (plan de corps de rue simplifie)
 
 
IV – RESSOURCES HUMAINES
 
A – Adoption du protocole du temps de travail – pérennisation
B - Adhésion au contrat CNP pour le personnel au 01.01.2026
 
 
V – ENFANCE
A – Adoption de la convention avec l’association PIROUETTE - MAM Le Grand Bourg
 
 
VI – SANTE 
 
A – Aide à l’installation de médecins sur le périmètre de la communauté de communes : mise à disposition de logement
 
 
VII –Adoption de la motion LIAISON FERROVIAIRE BORDEAUX-LYON
 
 
VIII– QUESTIONS DIVERSES