cc du 02 février 2026

02/02/2026

I – FINANCES ET FISCALITE
 
A – ADOPTION DES MONTANTS DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2026
 
B – GESTION LOCATIVE : HARMONISATION DU MOIS DE REVISION ANNUELLE DES LOYERS POUR LES RESIDENCES INTERGENERATIONNELLES D’ARRENES ET DE FLEURAT
 
II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET FONCIER : CESSION DE FONCIER AU PROFIT DE LA SCI TALACHER SUR LA ZAE DE FURSAC
 
 
III – RESSOURCES HUMAINES : MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL de la collectivité auprès de l’ALRD (Association de Livraison de repas à Domicile
 
 
IV– AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Intégration des communes de Mourioux-Vieilleville, Marsac et Le Grand-Bourg à la convention d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de la Communauté de communes Bénévent - Grand-Bourg
 
 
V– URBANISME :  ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE DE FLEURAT ET APPROBATION DU PLUi 
 
 
A - ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE DE FLEURAT
 
B – APPROBATION DU PLUi
 
 
VI --QUESTIONS DIVERSES